rapports-droit-institutions

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n° 2925) du 28 octobre 2010 sur les autorités administratives indépendantes

Assemblée Nationale. Comité D'Évaluation Et De Contrôle Des Politiques Publiques, Christian Vanneste, Dosiere Rene

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)

Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au coût du passeport biométrique

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

Rapport sur la recomposition des organismes consultatifs du secteur des transports terrestres et le CNR

Lecomte Chantal, Conseil General Des Ponts Et Chaussees, Benadon Danielle

Coût et organisation de la gestion des ressources humaines dans l'administration

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

DDEA - Etude sur les cycles de mobilité

Cloud François, Lerat Jean-François, Conseil Général Des Ponts Et Chaussées; Conseil Général De L'Alimentation, Baudoin Gérard, Dorian Claude, De L'Agriculture Et Des Espaces Ruraux

Rapport d'activité 2007 de l'Inspection générale des bibliothèques

Inspection Générale Des Bibliothèques

IGAS - Rapport d'activité 2012

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Premier Ministre, Trojette Mohammed Adnène

Rénovation du concours de bibliothécaires adjoints spécialisés

Jouguelet Suzanne, Inspection Générale Des Bibliothèques

Rapport d'activité 2004 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

IGAS - Rapport d'activité 2009

Inspection Générale Des Affaires Sociales

Audit de la fonction Accueil téléphonique en préfecture et de l'interconnexion au 39-39

Mathieu Pascal, Inspection Générale De L'Administration, Furst Xavier De

Rapport d'activité 2008 de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides

Office Français De Protection Des Réfugiés Et Apatrides

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur les préfectures et la réorganisation territoriale de l'Etat

Andre Michèle, Sénat. Commission Des Finances

La Documentation française : rapport d'activité 2007

Direction De La Documentation Française

Conclusions sur la mise en place d'indicateurs dans trois ministères

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Les méthodes d'évaluation de la satisfaction des usagers

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

La répartition des moyens en personnel par les administrations centrales

Comite D'Enquete Sur Le Cout Et Le Rendement Des Services Publics

Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la gestion des ressources humaines au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Piron Michel, Launay Jean, De L'Économie Générale Et Du Plan, Assemblée Nationale. Commission Des Finances

Rapport d'activité 2006 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2007

Inspection Générale De L'Administration

La normalisation au MEEDDM : actualisation du rapport n° 2004-0022-01 de février 2004 (la normalisation, aperçu pratique et cartographie)

Duranthon Jean-Philippe, Humbert Evelyne, Pernier Michel, Debiesse Georges, Lebental Bruno, Henri Breuil, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable, Jean-Armand Calgaro

Conseil d'Etat - Rapport public 2010 - Volume 2 : L'eau et son droit

Conseil D'Etat

Rapport au Président de la République et au Parlement : 2001

Stasi Bernard, Médiateur De La République

Rapport du médiateur du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie : 2003

Constans Emmanuel, Des Finances Et De L'Industrie, Médiateur Du Ministère De L'Économie

L'action du Défenseur des droits auprès des personnes détenues : Bilan 2000/2013

Défenseur Des Droits

Commissaire à la simplification - Premier rapport d'activité

Bouchez Rémi, Premier Ministre; Secrétariat Général Du Gouvernement

Rapport d'activité de l'année 2002 de la Commission d'accès aux documents administratifs

Commission D'Accès Aux Documents Administratifs

Pour une politique volontariste vers l'international : la promotion du savoir-faire français à l'étranger par le MEDDTL

Benadon Danielle, Conseil General De L'Environnement Et Du Developpement Durable