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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47ème session ordinaire (2001) de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Sénat, Durrieu Josette
63 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa session ordinaire de 2002 : Tomes I et II, première et seconde parties de la session
Bernard Schreiner, Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
73 pages
Français
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Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale
Haut Conseil De La Coopération Internationale
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Contribution remise à la Commission des finances de l'Assemblée nationale sur les positions françaises défendues dans les institutions financières internationales suivie du rapport remis à la Commission des finances de l'Assemblée nationale relatif au rapport du gouvernement sur les activités du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale
Haut Conseil De La Coopération Internationale
104 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Jean Besson, De La Défense Et Des Forces Armées, Pozzo Di Borgo Yves, Piras Bernard, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 11 au 14 avril 2011 au Brésil
Jean Besson, De La Défense Et Des Forces Armées, Pozzo Di Borgo Yves, Piras Bernard, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
53 pages
Français
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011
Mignon Jean-Claude, Assemblée Nationale
160 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la politique africaine de la France
De La Défense Et Des Forces Armées, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Rohan Josselin De
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la crise économique et financière au Portugal
Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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La philanthropie privée orientée vers l'aide au développement
Pascal Philippe, Duprat-Briou Orianne, Lacoche Sarah, Philippe Dumas, Inspection Generale Des Finances
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009
Papon Monique, Jean-François Humbert, De L'Éducation Et De La Communication, Bodin Yannick, Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Fournier Bernard, Sénat. Commission De La Culture
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Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Brésil du 12 au 21 septembre 2009
Papon Monique, Jean-François Humbert, De L'Éducation Et De La Communication, Bodin Yannick, Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Fournier Bernard, Sénat. Commission De La Culture
29 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
Cambon Christian, De La Défense Et Des Forces Armées, Durrieu Josette, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la rive Sud de la Méditerranée, une zone de prospérité à construire
Cambon Christian, De La Défense Et Des Forces Armées, Durrieu Josette, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
329 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone
Mamere Noël, Zumkeller Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur les émergents de l'Afrique anglophone
Mamere Noël, Zumkeller Michel, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
171 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 14 novembre 2012 sur l'Algérie
Dufau Jean-Pierre, Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Étrangères
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie
Bourzai Bernadette, Morin-Desailly Catherine, Sutour Simon, Jean-François Humbert, Sénat. Commission Des Affaires Européennes
67 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport
Keller Fabienne, Collin Yvon, Sénat. Commission Des Finances
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013
Rouquet René, Assemblée Nationale
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Rapport d'information fait en application de l'article 29 du Règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la troisième partie de sa session ordinaire de 2013
Rouquet René, Assemblée Nationale
72 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Turquie du 5 au 9 mai
Lamure Elisabeth, Mirassou Jean-Jacques, Raoul Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, César Gérard
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques sur le déplacement d'une délégation de cette commission en Turquie du 5 au 9 mai
Lamure Elisabeth, Mirassou Jean-Jacques, Raoul Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Économiques, César Gérard
45 pages
Français
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Les moyens de nature à améliorer l'efficacité des ONG françaises dans les interventions d'urgence, conduites avec ou en dehors des services de l'État
Sebbag Robert, Secrétariat D'Etat Aux Affaires Étrangères
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L'aide publique au développement française : analyse des contributions multilatérales, réflexions et propositions pour une plus grande efficacité
Premier Ministre; Secrétariat D'Etat À La Coopération Et À La Francophonie, Martinez Henriette
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Action internationale en santé et en protection sociale : propositions pour une influence française
Mantion Stéphane, Ministère Du Travail, Peton Morienn, De L'Emploi Et De La Santé
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Le financement de la coopération et de l'aide publique au développement : mission d'audit de modernisation
Ollivier Yvon, Inspection Générale Des Finances; Inspection Générale Des Affaires Étrangères, Dantoine Hélène, Autié Philippe
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Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)
Premier Ministre; Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Défense, Montesquiou Aymeri De
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Vers un nouveau partenariat entre la France et l'Asie centrale (Kazakhstan, Kirghizstan, Ouzbékistan, Tadjikistan, Turkménistan)
Premier Ministre; Ministère Des Affaires Étrangères; Ministère De L'Économie, Des Finances Et De L'Industrie; Ministère De La Défense, Montesquiou Aymeri De
139 pages
Français
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La Lutte contre la pauvreté et le développement de la protection sociale, enjeux internationaux pour la France
Premier Ministre, Evin Claude
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'avis rendu sur le contrat d'objectifs et de performance de France expertise internationale pour la période 2012-2014
Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Berthou Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées
123 pages
Français