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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome III
Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
130 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
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Autres
Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 50ème session ordinaire - 2004 - de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
Masseret Jean-Pierre, Sénat
68 pages
Français
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Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation
François Robert, Reboul Charlotte, Couderc Pierre, Basteri Anne-Michelle, Pitron Emmanuel, Chapon Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées, Thierry Lambert
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Droit et juridique
Les centres payeurs des armées : mission d'audit de modernisation
François Robert, Reboul Charlotte, Couderc Pierre, Basteri Anne-Michelle, Pitron Emmanuel, Chapon Nicolas, Inspection Générale Des Finances; Contrôle Général Des Armées, Thierry Lambert
224 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014
Pastor Jean-Marc, Berthou Jacques, Gautier Jacques, Namy Christian, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Demessine Michelle, Gournac Alain, De La Défense Et Des Forces Armées, Neri Alain
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur le format et l'emploi des forces armées post 2014
Pastor Jean-Marc, Berthou Jacques, Gautier Jacques, Namy Christian, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères, Dulait André, Demessine Michelle, Gournac Alain, De La Défense Et Des Forces Armées, Neri Alain
66 pages
Français
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Haut Comité d'évaluation de la condition militaire : 5ème rapport
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Grasset Bernard
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Grasset Bernard
155 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'industrie de défense dans la perspective du Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale
De La Défense Et Des Forces Armées, Rohan Josselin De, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
50 pages
Français
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Défense et Sécurité nationale : le Livre blanc - Les débats
Présidence De La République; Ministère De La Défense, Mallet Jean-Claude
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Le soutien de l'administration centrale au ministère de la Défense : mission d'audit de modernisation
Contrôle Général Des Armées; Contrôle Général Économique Et Financier
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Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur la structure intégrée de maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) et le maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense
Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation, Yves Fréville
65 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la Défense
Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Gosselin-Fleury Geneviève
152 pages
Français
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 4ème rapport
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cornut-Gentille François, Bernard Cazeneuve
116 pages
Français
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Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l'entretien des matériels des armées
Meyer Gilbert, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires
Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la formation des cadres dans les écoles militaires
Riviere Jérôme, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
52 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Leonard Jean-Louis, Teissier Guy
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Leonard Jean-Louis, Teissier Guy
72 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire
Paix Bernadette, Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la condition militaire
Paix Bernadette, Meslot Damien, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
88 pages
Français
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Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires
Martin Hugues, Dasseux Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la reconversion des militaires
Martin Hugues, Dasseux Michel, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
53 pages
Français
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M
Auban Bertrand, Gautier Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le suivi de l'A400M
Auban Bertrand, Gautier Jacques, De La Défense Et Des Forces Armées, Reiner Daniel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
86 pages
Français
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Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Boucheron Jean-Michel, De L'Économie Générale Et Du Plan
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Droit et juridique
Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le coût de la participation de la France aux opérations menées en vue du règlement de la crise au Kosovo
Assemblée Nationale. Commission Des Finances, Boucheron Jean-Michel, De L'Économie Générale Et Du Plan
68 pages
Français
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La professionnalisation des armées : quels sont les chances et les risques d'un projet ambitieux ? : rapport de 1ère phase
Institut Des Hautes Etudes De Defense Nationale
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 7ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure
Garriaud-Maylam Joëlle, De La Défense Et Des Forces Armées, Boutant Michel, Sénat. Commission Des Affaires Étrangères
398 pages
Français
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Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 6ème rapport
Haut Comité D'Évaluation De La Condition Militaire
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