Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo
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Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Zimmermann Marie-Jo
73 pages
Français
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Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites
Assemblée Nationale. Commission Des Affaires Culturelles, Jacquat Denis, Familiales Et Sociales
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)
Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
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Droit et juridique
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur les directions interdépartementales des anciens combattants (DIAC)
Guene Charles, Sénat. Commission Des Finances, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
25 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Grasset Bernard
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur les actions destinées à renforcer le lien entre la Nation et son armée
Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées, Cova Charles, Grasset Bernard
155 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le genre et la dépendance
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Dubois Marianne
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le genre et la dépendance
Assemblée Nationale. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes, Dubois Marianne
77 pages
Français
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite
Rossignol Laurence, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
Documents
Autres
Rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 71 (2013-2014) garantissant l'avenir et la justice du système de retraite
Rossignol Laurence, Sénat. Délégation Aux Droits Des Femmes Et À L'Égalité Des Chances Entre Les Hommes Et Les Femmes
99 pages
Français
Documents
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012
Laffineur Marc, Pichot Sylvie, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
Documents
Droit et juridique
Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le contrôle de l'exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012
Laffineur Marc, Pichot Sylvie, Assemblée Nationale. Commission De La Défense Nationale Et Des Forces Armées
54 pages
Français
Documents
New Policies for Mandatory Defined Contribution Pensions
Gregorio Impavido, Esperanza Lasagabaster, Manuel García-Huitrón
Documents
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions
Sénat. Commission Des Finances, Auban Bertrand, Foucaud Thierry, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
Documents
Comptabilité
Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'enquête de la Cour des comptes relative au service des pensions
Sénat. Commission Des Finances, Auban Bertrand, Foucaud Thierry, Du Contrôle Budgétaire Et Des Comptes Économiques De La Nation
106 pages
Français
Documents
Percepciones sobre las consecuencias sociales del estado del bienestar y su futuro (Perceptions on the social consequences and the future of welfare state)
Documents
Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales
Jean-Marc Dupuis, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Universite De Caen. Laboratoire D'Études Et De Recherches Économiques, El Moudden Claire
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Autres
Une approche de la contributivité des retraites en France : les interactions salaires-cotisations-prestations sociales
Jean-Marc Dupuis, Mission Interministérielle Recherche Expérimentation; Universite De Caen. Laboratoire D'Études Et De Recherches Économiques, El Moudden Claire
99 pages
Français
Documents
L'information des assurés sur leurs droits à la retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites
Garnier Gérard, Vialettes Maud, Conseil D'Orientation Des Retraites
Documents
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle
De L'Économie Générale Et Du Plan, Dumont Jean-Louis, Jégo Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
Documents
Comptabilité
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle
De L'Économie Générale Et Du Plan, Dumont Jean-Louis, Jégo Yves, Assemblée Nationale. Commission Des Finances
76 pages
Français
Documents scolaires
La réforme du dispositif de départ anticipé pour les parents de trois enfants ayant ans de services
Elebreton
Documents
Nos retraites demain : équilibre financier et justice - Rapport de la Commission pour l'avenir des retraites
Moreau Yannick, Premier Ministre
Documents
La préparation des dossiers de pensions des fonctionnaires de l'Etat : mission d'audit de modernisation
Inspection Generale Des Finances
Documents
Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le compte d'affectation spéciale « Pensions »
Sénat. Commission Des Finances, Delattre Francis
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